Reportage : en immersion au Palais de justice de Paris

Un mois avant le déménagement de l’ensemble de l’activité judiciaire parisienne vers de nouveaux locaux, le Palais de Justice accueille ses toutes dernières audiences. Reportage au sein de la 28ème chambre correctionnelle du Tribunal de Grande Instance de Paris.

Le Palais de Justice de Paris, vu de la rive droite de la capitale – Photo : Jérémie Richalet

En arrivant depuis la rive droite de Paris, et plus précisément depuis le hub sous–terrain que forme la réunion des stations Châtelet et les Halles, l’île de la Cité dénote par la quiétude soudaine qu’elle apporte. Une quiétude démographique, déjà, puisque rares sont les Parisiens qui s’aventurent à la traversée du pont au Change, généralement réservée aux seuls touristes curieux de découvrir la cathédrale Notre-Dame de Paris. Une quiétude visuelle et esthétique, aussi, grâce à l’autre monument qui compose cette île située en plein cœur de la capitale : le Palais de Justice.

Dans moins d’un mois, fin avril 2018, le Tribunal de Paris déménage au nord de la ville, dans le quartier des Batignolles, situé dans le 17ème arrondissement. Les murs resteront, bien-sûr, les centaines de milliers d’affaires traitées en son sein aussi, mais les hommes et femmes qui le rendent chaque jour vivant partiront, eux, vers les locaux flambant neufs de la Cité Judiciaire. Le raccourci « 36 quai des orfèvres », pour parler de l’état-major de la Direction Régionale de la police judiciaire, ne pourra plus être employé à tort et à travers par les médias. La fin d’un lieu historique, mythique, et qui aura intrigué chaque enfant qui traversait Paris en voiture en empruntant les quais de Seine. « Alors ça, c’est la Conciergerie, une ancienne prison, et maintenant c’est devenu le Palais de Justice, en partie, là où sont jugés les gens qui commettent des bêtises. »

Des bêtises, les gens qui patientaient tôt ce lundi matin devant les différentes chambres correctionnelles du Tribunal de Grande Instance de Paris en avaient commises. Plus ou moins volontaires, plus ou moins préméditées, plus ou moins violentes, aussi. Si dans l’une de ces chambres va débuter le huitième jour du très-médiatisé procès Tarnac, dans les autres, des anonymes font également face à la justice pour des infractions qualifiés de délits, et souvent rebaptisées de « petite délinquance ».

Bons réflexes à prendre, mauvaises habitudes à perdre

Le petit portique de sécurité obligatoire du Palais de Justice laisserait presque imaginer la possibilité d’apercevoir un Duty Free ou d’un stand Relay un peu plus loin. Comme a l’aéroport, des personnes patient devant chaque porte numérotée, mais peu de destinations sont proposées : la liberté, pour les plus « chanceux », la prison, pour ceux que même la chance ne peut sauver, et les travaux d’intérêt généraux pour le dernier tiers dont la justice ne sait réellement que faire.

La cour intérieure du Palais de Justice – Photo : DR

Devant la porte numéro 28, certains prévenus qui comparaissent libre découvrent leur avocat le matin même. « Vous êtes bien Maitre…? » Chez les accusés comme chez les représentants de la justice, certains semblent tout de suite plus à l’aise que d’autres. Quand les moins expérimentés bougent frénétiquement leurs jambes, d’autres patientent plus calmement en tapotant sur leur smartphone.

Il est 9h, et les portes s’ouvrent enfin. A l’intérieur de cette petite chambre, un assesseur accueille prévenus et avocats. « Vous avez une carte d’identité avec vous, Monsieur ? Non, rien du tout ? Walou ? » s’adresse un peu maladroitement le magistrat à un individu dont le nom l’a laissé entendre que celui-ci parlait l’arabe. Puis il rappelle des fondamentaux : la manière dont se déroulera l’audience, l’interdiction de filmer et d’enregistrer les dires des procès, et plus surprenant, de ne pas mâcher ostensiblement son chewing-gum : « Il est 9h du matin, quand même. » Puis la présidente arrive par une entrée dérobée, et chacun se lève pour saluer celle qui décidera du sort des délinquants présumés, présents dans la salle. A sa gauche se tient une greffière, cachée par son large écran d’ordinateur et chargée de noter les mots parfois peu réfléchis des prévenus, et à sa droite un procureur général, qui porte la lourde charge de représenter l’État. Le premier dossier se traitera à huis clos, visiblement pour une requête d’effacements des inscriptions sur le bulletin n°2 du casier judiciaire.

Le huis clos levé, les audiences publiques peuvent finalement débuter. La première affaire concerne un individu d’origine africaine, ne parlant pas ou très mal le français, et qui réside en foyer pour travailleurs migrants. Mais surprise, son dossier n’a pas pu être remis à la juge par la police, et faute de pouvoir le juger en l’espèce, une nouvelle convocation lui sera remise dans les jours à venir. La deuxième est tout aussi sommaire, seuls les avocats sont présents, et une demande de renvoi est rapidement acceptée par tous.

« En revanche, ce sera aux Batignolles, puisque comme vous le savez, nous aurons déménagé d’ici là . » rappelle la juge.

Judoka au tapis

La troisième est enfin plus concrète. Un homme est appelé à comparaitre, assisté d’une interprète, qui prête elle même serment de ne pas déformer les propos qu’elle aura à traduire. L’individu soutient être de nationalité syrienne, originaire de Damas et en France depuis 2014. Il semble avoir du mal à se tenir droit, montre rapidement des signes de désinvolture, en plus de formules de politesses parfois très mal maitrisées. La juge rappelle les faits : le prévenu, selon la version racontée par des policiers de la Brigade Anti-Criminalité (BAC), aurait volé le portefeuille d’un touriste asiatique en aout dernier place de la République à Paris.

Elle décrit le rapport des policiers, qui raconte que l’homme scrutait avec attention ses possibles victimes, se rapprochant de certaines, rebroussant chemin, avant de jeter son dévolu sur une famille d’origine chinoise, et plus particulièrement sur le grand-père, un sexagénaire auquel il a substitué le portefeuille d’une manière très particulière : il bouscule sa victime, la fait presque trébucher, la rattrape et en profite pour lui substituer les biens présents dans sa poche arrière. « La technique du judo » explique la juge, provoquant quelques sourires dans la salle. Les autres membres de la famille comprennent le manège, hurlent, le prévenu est contraint de rendre le portefeuille duquel il a déjà soutiré les billets, puis prend rapidement la fuite. Les policiers le prennent en chasse, le rattrapent non sans mal et finissent par l’interpeller.

L’exemple d’une salle d’audience du Palais de Justice de Paris – Photo : AFP

Lorsque la parole lui est donnée, l’homme répète la même chose que lors de l’audition qui a suivi sa mise en garde à vue : il n’avait pas l’intention de voler, reconnaît l’avoir fait mais soutient que pris de remords, il a tout de suite rendu le bien dérobé à son propriétaire. Puis répète plusieurs fois que lors de son interpellation, il a été « tabassé » par les policiers. « Pourquoi n’avez-vous pas porter plainte, Monsieur ? » « Je ne sais pas, Madame la juge ». Est ensuite évoquée sa personnalité : l’homme ne travaille pas, habite à Clichy (Hauts-de-Seine) chez son amie, réexplique qu’il est arrivé de Syrie, et aurait perdu ses papiers sur le trajet le menant en France. « Quelles sont vos sources de revenus, Monsieur ? » « Ma copine touche le RSA, Madame la juge ». Puis son casier judiciaire, un casier bien rempli, auquel s’inscrivent huit condamnations depuis son arrivée en France, en seulement quatre ans, parfois assorties de peine de prison ferme allant jusqu’à huit mois.

La présidente l’interroge plusieurs fois sur son manque d’initiative et de volonté de changer. Du fait qu’il soit de nationalité syrienne, il aurait pu effectuer des démarches de demande d’asile auprès de l’Office Français de Protection des Réfugiés et des Apatrides (OFPRA), mais lui semble très mal informé sur la question. Par voix d’interprète, il explique qu’il va enfin changer grâce à son amie, et qu’il va trouver du travail.

« Monsieur, si vous ne faites pas les démarches administratives auprès de l’OFPRA, vous ne pourrez que faire du travail au noir » insiste la juge d’un ton grave, avant de donner la parole au procureur général.

Affaire simple, protagoniste non-identifiable

Lorsqu’il se lève du fauteuil sur lequel il était jusqu’à là confortablement assis, le procureur général dégage rapidement une aura bien plus impressionnante que celle que renvoie la présidente. Il a la voix roque, sèche et n’affiche absolument aucune bienveillance à l’égard du prévenu. Il entame sa prise de parole sur l’absence de papiers d’identités de l’individu, se demandant si le nom qu’il prétend porter n’est pas un nom d’emprunt, et surtout sur les nombreuses dates de naissances données par l’individu. « Un coup, Monsieur ici présent dit être en né en 1985, puis en 1993, puis en 1995. Vous êtes nés quand Monsieur ? Je ne comprends pas bien ». L’homme répondra que ses lacunes en français l’ont poussé à l’erreur, mais assure qu’il est bien né en 1995. Puis c’est sa nationalité qui est ensuite remise en cause, le procureur s’interrogeant sur la possibilité qu’il soit en fait d’origine maghrébine et non syrienne.

Au moment d’énoncer ses réquisitions, le procureur général ne montre aucune clémence envers le prévenu. Il soutient que l’homme vit de petits vols, refuse de s’insérer dans la vie professionnelle et d’entamer les démarches administratives nécessaires. Il enchaine en expliquant que même après huit passages au tribunal correctionnel, rien ne laisse présager d’un quelconque changement. Il finit par requérir huit mois d’emprisonnement ferme pour le jeune délinquant, avant de souligner de manière peu délicate à la juge qu’elle a omis d’évoquer le deuxième chef d’accusation pour lequel le prévenu est poursuivi, à savoir tentative de rébellion contre les policiers lors de son interpellation, un deuxième chef d’accusation qui sera finalement survolé par tous.

Les toilettes du Palais de Justice sont recouvertes de tag parfois offensifs – Photo : Jérémie Richalet

L’avocat de l’accusé, silencieux jusqu’à là, est invité à plaider la cause de son client. Malgré les maladresses et l’incohérence des propos de la personne qu’il représente, le jeune avocat entame une plaidoirie pensée, structurée bien qu’un peu hésitante par moment. Il commence par insister sur la multiplicité des versions de l’affaire, celle des policiers, celle de la victime et celle de l’accusé, qui se contredisent en certains points. Il estime que de réels doutes existent sur les faits, et surtout sur la qualification de ces mêmes faits : « Ce dossier ne repose que sur la parole des enquêteurs et sur des faits d’interprétation ». Il évoque ensuite la possibilité d’un repentir actif de son client, qui expliquait avoir rendu le portefeuille de lui-même, et finit par demander la relaxe du prévenu, en soutenant que les deux chefs d’accusation ne sont à aucun moment caractérisés.

L’accusé profite finalement des dernières paroles qui lui sont accordées pour répéter qu’il est décidé à changer grâce à son amie, qu’il ne recommencera plus et qu’il a besoin d’aide pour ça. La délibération sera donnée après suspension de l’audience, et une fois les autres affaires traitées.

A m’asseoir sur un banc cinq minutes avec toi

Dans la 28ème chambre criminelle, des cas divers et variés sont ensuite étudiés. Un délit routier ayant entrainé une incapacité de travail de trois mois, un refus d’obtempérer qui s’est transformé en violences policières et un jeune homme traduit en justice pour une affaire de vol dans un grand magasin multimédia. Les profils sont tous différents, du conducteur de scooter inséré dans la vie active au jeune délinquant aux dizaines de mentions sur son casier judiciaire. Mais aucun ne se préoccupe réellement des affaires qui ne le concernent pas, trop concentrés à penser à la leur ou simplement le regard vide en direction du plafond décoré de la chambre.

Finalement, le tribunal se retire quelques instants pour délibérer. La juge condamnera le délinquant de nationalité syrienne à six mois de prison ferme, pour le seul chef d’accusation de vols commis sans violence en récidive, la résistance contre les policiers n’étant ni caractérisable ni caractérisé, en lui rappelant qu’il disposera de dix jours pour faire appel de la décision. D’autres auront plus de « chance », en échappant à la prison et en se voyant condamner à des simples travaux d’intérêt généraux (210h de TIG sont quand même retenues pour un seul individu!).

Chaque jour, le matin puis l’après-midi, des centaines d’individus sont jugés pour des faits qu’ils ont prétendument commis. Si certains semblent connaître les locaux par cœur, tant les comparutions se suivent et se ressemblent pour eux, d’autres, moins coutumier du contexte, s’imaginent le pire en pénétrant dans le Palais de Justice. Un « pire » relatif, bien-sûr, selon les individus, pouvant aller d’une courte peine de prison avec sursis, à la réclusion à perpétuité un peu plus loin en Cour d’assises.

Ce matin, dans cette 28ème chambre correctionnelle, rien ne rassemblait l’auteur de l’infraction routière au voleur de portefeuille. L’un est un délinquant régulier et assumé, l’autre l’est devenu malgré lui, par manque de patience et d’advertance. Pourtant ils étaient là, assis l’un à coté de l’autre à attendre. Attendre, et espérer une bonne nouvelle. Mais si l’un fera tout désormais pour ne jamais plus s’asseoir sur le banc des accusés, et ne plus revivre cette expérience dont il se serait bien passé, l’autre devra s’en inspirer, pour en finir avec cette mauvaise habitude que sont devenus pour lui les audiences publiques.

 

Jérémie Richalet

Crédit photo d’ouverture : DR

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